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Puis-je utiliser les esquisses et plans d'un architecte en confiant leur exécution à un autre maître d'œuvre ?

Non, vous ne pouvez en aucun cas utiliser des éléments réalisés par un architecte sans son autorisation expresse.

Les projets d'architectes sont soumis au code de la propriété intellectuelle (Article L 111-1 et suivants). Leur auteur garde en toutes circonstances un droit moral sur ses créations, ce qui signifie en pratique que leur utilisation est soumise à son autorisation.

Ce droit est inaliénable, quelles que soient les clauses du contrat que vous avez conclu avec l'architecte. Le fait que l'architecte ait été rémunéré (ou non) ne change rien.
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